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Marques déposées par SCP FACT-ANAL (Société Civile Particulière
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KOUIC'OP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOUIC'OP
SCP FACT-ANAL (Société Civile Particulière)

Numéro de dépôt :
1642798
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000

Présentation de la marque KOUIC'OP

Déposée le 14 mai 1990 par SCP FACT-ANAL (Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOUIC'OP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCP FACT-ANAL (Société Civile Particulière), domicilié(e) Route de Vailly, 18240 SAVIGNY EN SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque KOUIC'OP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUIC'OP est expirée depuis le 14 mai 2000.

SCP FACT-ANAL (Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes : Ah !. , ACTANA-2


SCP FACT-ANAL (Société Civile Particulière) - Route de Vailly, 18240 SAVIGNY EN SANCERRE - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Dispositif électrique élévateur automatique d'eaux usées dans un égout situé à un niveau supérieur aux points à vidanger